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Prévisions météo : EnsoleilléSAUVIGNY-LES-BOIS, Vendredi 10 Juillet 2026, 31 °C, Ensoleillé
    
Mairie de Sauvigny-les-Bois
Place de Neuhäusel
58160 SAUVIGNY LES BOIS
03 86 37 10 23
03 86 37 13 55
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Étang des Roses
Étang des Roses
Passerelle
Aire de jeux rue de la Banne
  1. Professionnels
  2. Environnement
  3. Agriculture

Agriculture

Les métiers du secteur agricole

  • Vétérinaire
  • Réparateur de matériels agricoles et forestiers : conditions d'accès et d'exercice en France
  • Maréchal-ferrant

Démarches

  • Certificat individuel de produits phytopharmaceutiques (Certiphyto ou CI-phyto)
  • Construire ou modifier un bâtiment professionnel, commercial ou agricole

Bail rural

  • Conditions d'application du statut du bail à ferme (ou bail rural)
  • Conclusion du contrat de bail à ferme
  • Droits et obligations du preneur et du bailleur dans le bail à ferme
  • Renouvellement du bail rural
  • Cession du bail rural
  • Résiliation du bail rural

Fiscalité - Cotisations sociales

  • Taux de TVA dans le secteur agricole
  • Aide à l'embauche de travailleurs saisonniers agricoles
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) : exonérations sociales
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) et Zones France ruralités revitalisation (ZFRR+) : exonérations fiscales

Questions / Réponses

  • TVA : qu'est-ce-que le régime simplifié de l'agriculture ?

Pour en savoir plus

  • Sites et sols pollués —Ministère chargé de l'environnement
  • Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE Télédéclaration) —Ministère chargé de l'agriculture
  • Services en ligne pour l'exploitant agricole en tant qu'employeur —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)
  • Protection sociale des exploitants, salariés et retraités agricoles —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)

1 Place de Neuhäusel
58160 SAUVIGNY LES BOIS
Tél : 03 86 37 10 23

mail : mairie.sauvigny.les.bois@wanadoo.fr

Formulaire de contact

Du lundi au vendredi
8h30-12h00 | 14h00-17h30
Le samedi : 9h00-12h00

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