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Prévisions météo : EnsoleilléSAUVIGNY-LES-BOIS, Vendredi 10 Juillet 2026, 31 °C, Ensoleillé
    
Mairie de Sauvigny-les-Bois
Place de Neuhäusel
58160 SAUVIGNY LES BOIS
03 86 37 10 23
03 86 37 13 55
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Étang des Roses
Étang des Roses
Passerelle
Aire de jeux rue de la Banne
  1. Professionnels
  2. Fiscalité
  3. Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
  4. Taux de TVA dans le secteur des énergies et des déchets

Taux de TVA dans le secteur des énergies et des déchets

Mis à jour le21/02/2026

Calculateur de prix hors taxe (HT) ou toutes taxes comprises (TTC)

Différents taux de TVA sont applicables dans le secteur des énergies et des déchets. Nous vous présentons les principaux taux applicables.

Voir aussi

  • Taux de TVA dans les secteurs des arts et de la presse
  • Taux de TVA dans le secteur de l'hygiène et de la santé
  • Taux de TVA dans le secteur des loisirs (culture, sport, etc.)
  • Taux de TVA sur les produits alimentaires et les boissons
  • Taux de TVA dans le secteur de l'hébergement et de l'hôtellerie
  • Taux de TVA pour les travaux de rénovation d'un logement
  • Taux de TVA dans le secteur agricole

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr


1 Place de Neuhäusel
58160 SAUVIGNY LES BOIS
Tél : 03 86 37 10 23

mail : mairie.sauvigny.les.bois@wanadoo.fr

Formulaire de contact

Du lundi au vendredi
8h30-12h00 | 14h00-17h30
Le samedi : 9h00-12h00

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